Acte de naissance à Orsans (25530)
Le certificat de naissance est un document juridique officiel de l'état civil attestant de la naissance d'un individu.
La production d'une copie intégrale d'acte de naissance par la mairie d'Orsans (Doubs) est parfois nécessaire lors de la réalisation de certaines démarches administratives telles que la constitution d'un dossier de mariage, le renouvellement du passeport, la demande d'une pension de réversion, l'élaboration d'un dossier de divorce ou dans le cadre d'une procédure judiciaire.
Il est possible de demander plusieurs types d'actes d'état civil comme une copie intégrale (aussi appelée copie authentique de l'acte), un extrait avec filiation ou simplement un extrait sans filiation. Un extrait plurilingue peut également être délivré en cas d'utilisation du document dans un pays autre que la France.
A noter que les extraits d'acte de naissance en France ont une durée de validité de trois mois.
Besoin d'un acte de mariage ou acte de décès ?
Il est aussi possible d'effectuer une demande d'acte de mariage en ligne pour la commune d'Orsans, ou d'un acte de décès :
La mairie d'Orsans
L'hôtel de ville d'Orsans est situé à l'adresse postale : 1 ter route départementale, 25530 Orsans
Horaires d'ouverture
La mairie d'Orsans est ouverte :
- Le Mardi : 19h00 à 20h00
Pour joindre la mairie d'Orsans
Le maire actuel d'Orsans est M. Jean BONNAFIL. Il a été élu le 18 mai 2020 et son mandat court jusqu'au 18 mai 2026.
Le village d'Orsans
Située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté, la commune d'Orsans dénombre 163 habitants.
Elle fait partie de l'intercommunalité Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs.
Orsans bénéficie d'une superficie de 8,39 km², et sa densité de population est de 19,4 habitants au km².
Le village est à proximité des communes de Bremondans (à 2,04 kms), Chaux-lès-Passavant (à 2,97 kms), Belmont (à 3,43 kms), Courtetain-et-Salans (à 3,64 kms), Passavant (à 3,73 kms), Épenouse (à 3,80 kms), Magny-Châtelard (à 4,36 kms), Villers-Chief (à 5,08 kms).
Orsans se situe également à 28,03 kms de Besançon, à 42,54 kms de Montbéliard, à 56,16 kms de Belfort, et à 69,31 kms de Dole.
A qui s'adresser pour sa demande à Orsans ?
Vous pouvez vous rendre directement au service état civil de la mairie de naissance. Une pièce d'identité pourra vous être demandée. La demande peut aussi être faite en ligne : elle sera transmise sous 24 heures et la réception de l'acte pourra se faire sous 2 à 3 jours au plus tôt. Il est également possible de demander l'acte de naissance à la mairie par courrier, à l'adresse 1 ter route départementale 25530 Orsans. Si vous avez besoin de plus de renseignements, vous pouvez joindre la mairie par téléphone au durant les horaires d'ouverture indiqués ci-dessus.