Demande acte de naissance en ligne Cussey-sur-l'Ognon

Acte de naissance à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Le certificat de naissance est un document juridique officiel de l'état civil attestant de la naissance d'un individu.

La production d'une copie intégrale d'acte de naissance par la mairie de Cussey-sur-l'Ognon (Doubs) est parfois nécessaire lors de la réalisation de certaines démarches administratives telles que la constitution d'un dossier de mariage, le renouvellement du passeport, la demande d'une pension de réversion, l'élaboration d'un dossier de divorce ou dans le cadre d'une procédure judiciaire.

Il est possible de demander plusieurs types d'actes d'état civil comme une copie intégrale (aussi appelée copie authentique de l'acte), un extrait avec filiation ou simplement un extrait sans filiation. Un extrait plurilingue peut également être délivré en cas d'utilisation du document dans un pays autre que la France.

A noter que les extraits d'acte de naissance en France ont une durée de validité de trois mois.

 

Besoin d'un acte de mariage ou acte de décès ?

Il est aussi possible d'effectuer une demande d'acte de mariage en ligne pour la commune de Cussey-sur-l'Ognon, ou d'un acte de décès :


La mairie de Cussey-sur-l'Ognon

L'hôtel de ville de Cussey-sur-l'Ognon est situé à l'adresse postale : 18 Grande rue, 25870 Cussey-sur-l'Ognon


Horaires d'ouverture

La mairie de Cussey-sur-l'Ognon est ouverte :

  • Le Lundi : 13h30 à 19h00
  • Le Mercredi : 09h00 à 12h30 / 14h00 à 17h00
  • Le Vendredi : 09h00 à 12h30 / 13h30 à 18h00

Pour joindre la mairie de Cussey-sur-l'Ognon

Téléphone : 03 81 57 78 62

Le maire actuel de Cussey-sur-l'Ognon est M. Jean-François MÉNESTRIER. Il a été élu le 18 mai 2020 et son mandat court jusqu'au 18 mai 2026.

Le village de Cussey-sur-l'Ognon

Située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté, la commune de Cussey-sur-l'Ognon dénombre 1 044 habitants.
Elle fait partie de l'intercommunalité Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole.

Cussey-sur-l'Ognon bénéficie d'une superficie de 7,46 km², et sa densité de population est de 139,9 habitants au km².

Le village est à proximité des communes de Geneuille (à 2,15 kms), Sauvagney (à 2,40 kms), Chambornay-lès-Pin (à 2,91 kms), Les Auxons (à 3,23 kms), Bussières (à 3,67 kms), Boulot (à 3,70 kms), Étuz (à 3,85 kms), Moncley (à 3,88 kms).

Cussey-sur-l'Ognon se situe également à 9,17 kms de Besançon, à 43,61 kms de Dole, à 66,67 kms de Montbéliard, et à 68,61 kms de Dijon.


A qui s'adresser pour sa demande à Cussey-sur-l'Ognon ?

Vous pouvez vous rendre directement au service état civil de la mairie de naissance. Une pièce d'identité pourra vous être demandée. La demande peut aussi être faite en ligne : elle sera transmise sous 24 heures et la réception de l'acte pourra se faire sous 2 à 3 jours au plus tôt. Il est également possible de demander l'acte de naissance à la mairie par courrier, à l'adresse 18 Grande rue 25870 Cussey-sur-l'Ognon. Si vous avez besoin de plus de renseignements, vous pouvez joindre la mairie par téléphone au 03 81 57 78 62 durant les horaires d'ouverture indiqués ci-dessus.